Vous venez d'accéder au site internet officiel de l'Etablissement Public Territorial de Bassin Territoire Rhône. L'objet de ce site est de présenter les domaines de compétence de l'Institution ainsi que les actions menées sur l'ensemble du bassin rhodanien.
Directeur de la publication : André-Claude CRUMIERE
Chargée de la Communication : Karine GUILLERMAUD
Pour toute réclamation ou plainte, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale:
Etablissement Public Territorial de Bassin Territoire Rhône
5 Cour St Ruf
26 000 VALENCE
TEL. 04 75 78 16 80 - Fax 04 75 78 09 72
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation du Directeur de la publication.
La reproduction des cartographies, tableaux, graphiques, photos... de ce site sur un support papier ou électronique est strictement interdite
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :
• Gratuité de la diffusion
• Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte
• Citation claire et visible de la source d'information sous la forme suivante, par exemple :
"Ce document provient du site internet de l'Etablissement Public Territoriale de BassinTerritoire Rhône": http://www.eptb-rhone.fr
L'adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet.
L'Etablissemnt Public Territorial de Bassin Territoire Rhône ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.
Le site de Territoire Rhône http://www.eptb-rhone.fr est hébergé hébergé par :
Business&Decision Interactive Eolas - 8 rue Voltaire - 38000 GRENOBLE
Ce site Internet est régi par le droit français.
Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site http://www.eptb-rhone.fr
Territoire Rhône a vérifier la page pointée par le lien actif mais il ne contrôle ni n'est responsable de ces sites ou de leur contenu.
Pour cette raison, l'Institution décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s'y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.